Politiques et règlements

Politiques

 

Cours


1. L’élève peut s’inscrire en tout temps au cours de la session selon les disponibilités des professeurs.

2. L’élève s’inscrit pour une session complète, partielle ou à la carte, selon les tarifs établis par l’école. 

3. L’élève peut s’inscrire à des cours aux deux semaines, uniquement pour des cours d’une durée de 60 minutes et plus. Cet élève ne peut avoir une priorité dans le choix de sa plage horaire.

4. Les jours fériés sont pris en compte dans le calcul du nombre de cours chargés à l’élève.

5. En cas de tempête ou de force majeure, il existe une possibilité de fermeture de l’École. Le cas échéant, les cours sont annulés et repris ultérieurement.  Si la fermeture des écoles de la Commission scolaire de la Capitale est annoncée par les médias, l’École Arquemuse sera fermée également. 

6. Aucune entente particulière ne peut être prise avec le professeur sans que le secrétariat de l’école en soit avisé.
 

Frais de gestion et d’inscription


7. Le paiement des cours peut s’effectuer en un ou deux versements, soit par chèque, argent comptant, carte de crédit ou virement Interac. Si le paiement est fait en 2 versements, la moitié du paiement est exigible au moment de la confirmation de l’inscription et le 2e versement à mi-parcours. 
Pour des situations exceptionnelles, des ententes pourront être conclues avec l’administration de l’école.
 Aucun cours ne sera donné à l’élève qui n’a pas payé ses frais de cours à échéance.

8.  Les frais de gestion des inscriptions sont de 30$ par individu et 35$ pour la famille par session.
 

Annulation et remboursement


9. En ce qui a trait aux modalités d’annulation et de remboursement, l’École applique les dispositions de la Loi sur la protection du consommateur (chapitre P-40.1) prévues pour la résiliation des contrats de service à exécution successive relatifs à un enseignement.

10. L’élève qui annule son inscription avant le début des cours sera remboursé en totalité.

11. L’élève peut mettre fin à ses cours à tout moment et à sa discrétion à condition d’en informer le secrétariat au moyen d’un avis écrit (info@arquemuse.com).  Les cours seront remboursés sauf les frais de gestion et une pénalité de 10% du montant restant sera retenu.

12. Pour toute demande de remboursement, l’élève doit faire la demande par écrit à info@arquemuse.com.
 
13. L’École se réserve le droit d’annuler un cours de groupe ou un atelier lorsque le nombre d’inscriptions est insuffisant. Un remboursement intégral est alors effectué.
 

Gestion des absences


14. L’élève peut bénéficier d’une absence motivée par session à condition qu’il en informe le secrétariat 24 heures à l’avance, soit par téléphone (418.525.6873), soit par courriel (info@arquemuse.com).  Son cours sera remis selon les disponibilités du professeur.

15. Toute autre absence sera considérée comme un cours perdu pour l’élève et ne sera ni remis, ni remboursé.  

16. En ce qui concerne les absences aux cours de groupe, ils ne pourront être ni remboursés, ni repris car le cours ne peut être remis. 

17. En cas de retard de l’élève, les minutes perdues ne sont pas reprises. Toutefois, les minutes de retard du professeur sont remises intégralement à l’élève. Le professeur est en droit de partir si l’élève ne s’est pas présenté 15 minutes après l’heure prévue de son cours.
 

Sécurité des élèves


18. Les parents sont responsables de leurs enfants. Ces derniers doivent être accompagnés d’un adulte avant et après le cours. Aucun enfant ne doit être laissé sans surveillance dans l’École.